Qu’est-ce qu’un label BBC (bâtiment basse consommation) ?

Un logement possédant le label BBC est un bâtiment ayant une consommation énergétique bien moins importante que celle des logements classiques. Pourquoi cette norme a-t-elle été créée ? Qu’elles sont ses exigences ?

L’histoire du label BBC

Le label BBC a été mis au point par le Programme de recherche et d’expérimentation sur l’énergie dans les bâtiments (PREBAT), lancé par l’association Effinergie grâce au financement de l’Agence de la transition énergétique (ADEME). Il a été créé dans le but d’atteindre les objectifs de 2050 dans le cadre de la transition énergétique : réduire par quatre les émissions de gaz à effet de serre (GES). La norme BBC a été inspirée par le label suisse Minergie. Son équivalent français est le label Effinergie. Le 19 juin 2019, des conventions concernant ce partenariat avec l’Ademe ont été signées, donnant naissance au label BBC-Effinergie.

Quand la réglementation thermique 2005 (RT 2005) était encore en vigueur, le label BBC n’était pas obligatoire. Depuis le 1er janvier 2013, la réglementation thermique 2012 (RT 2012) oblige au respect de certaines règles pour les nouveaux permis de construire. Cette réglementation thermique reprend des principes similaires à ceux du label BBC en imposant aux bâtiments neufs de très bonnes performances énergétiques. Afin de bénéficier du label BBC pour son logement, il est indispensable que celui-ci soit conforme à la RT 2012.

Pour qui la norme BBC est-elle obligatoire ?

Le label BBC est obligatoire pour tous les logements neufs. Ces bâtiments doivent être conçus afin d’avoir une consommation d’énergie maximale de 50 kWh/m2 par an. Pour les logements dont le permis de construire est antérieur à janvier 2013, le label n’est pas obligatoire. Les logements en rénovation, quant à eux, ne sont pas concernés par cette obligation. Toutefois, il existe un label BBC Effinergie Rénovation.

Les exigences RT 2012

La RT 2012 fixe un plafond de consommation énergétique pour les bâtiments. Ce plafond est de 50 kWh (en énergie primaire) par mètre carré de surface habitable par an. Il s’agit de la valeur moyenne pour le label BBC et de la référence à respecter dans le neuf. Les consommations d’énergie primaire prises en compte sont les suivantes :

  • le chauffage ;
  • l’eau chaude sanitaire (ECS) ;
  • l’éclairage ;
  • la climatisation ;
  • les appareils auxiliaires de chauffage et de ventilation.

Le plafond a largement diminué par rapport à la RT 2005 puisque le plafond avec cette réglementation était trois fois plus élevé. Jusqu’en 2013, le label BBC 2005 était accordé aux bâtiments ayant une consommation maximale d’énergie primaire de 150 kWhEP/m2/an.

La RT 2012 exige également que les fuites d’air soient réduites à 0,6 m3/h/m2 pour les maisons individuelles, et 1 m³/h/m2pour les habitats collectifs.

L’objectif de la RT 2012 est de pousser le secteur du bâtiment vers la réalisation de logements ayant de meilleures performances énergétiques. Le but serait de construire davantage de bâtiments passifs. Une maison passive a de très faibles besoins en chauffage grâce à l’énergie solaire. La RT 2012 tend vers ce type de réalisations en réduisant déjà la consommation des bâtiments. L’exemple le plus parlant dans ce secteur est le bâtiment à énergie positive (BEPOS). En effet, ces nouveaux logements produisent davantage d’énergie qu’ils n’en consomment.

La nouvelle réglementation thermique RT 2020

La RT 2012 est en cours de révision pour laisser place à la nouvelle réglementation thermique RT 2020. De nouveaux standards de construction plus stricts seront mis en place. La RT 2020 a donc pour objectif de renforcer les normes en matière de performance énergétique des bâtiments. Cette nouvelle réglementation doit également permettre de mettre en œuvre le concept BEPOS (Bâtiment à Énergie POSitive), permettant de limiter le recours au chauffage, à la climatisation, à l’éclairage, à la ventilation et à l’eau chaude sanitaire.

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Les exigences du label BBC

Les bâtiments doivent répondre à plusieurs exigences pour obtenir le label BBC-Effinergie le plus basique :

  • la consommation maximale ne doit pas dépasser 50 kWhep/m2/an, pour les constructions résidentielles neuves (kWhep : kWh d’énergie primaire) ;
  • la consommation maximale en énergie primaire doit être de 80 kWh/m2 shon/an au maximum pour les bâtiments rénovés. La surface SHON (surface hors œuvre nette) est la surface habitable déduite de toutes les surfaces « inhabitables », comme le sous-sol, les balcons, les escaliers, etc. ;
  • la consommation doit être pondérée selon les régions : les valeurs sont à ajuster d’un facteur de 0,8 à 1,3 selon la région où se trouve le logement.

Comment savoir si votre maison est BBC ?

Pour savoir si votre logement a le label BBC, il suffit de consulter l’étiquette énergie présente sur le diagnostic de performance énergétique (DPE) de l’habitation. Ce document est obligatoire pour toutes les ventes et les locations immobilières. Généralement, les logements les moins gourmands en énergie, auxquels la classe A a été attribuée bénéficienet de ce label.

Comment sont conçus les bâtiments basse consommation

Plusieurs moyens sont mis en œuvre afin de permettre aux bâtiments de correspondre aux normes donnant accès au label BBC. Les principes à respecter sont les suivants :

  • une conception bioclimatique du logement (bâtiment passif) : par exemple, grâce à la valorisation des apports en soleil ;
  • une bonne isolation thermique afin de réduire les besoins en chauffage et/ou en climatisation ;
  • une bonne étanchéité à l’air de l’enveloppe extérieure du logement afin de réduire les pertes de chaleur ;
  • une bonne performance des équipements techniques du logement : les éclairages, pompe à chaleur ou chaudière, etc. pour un bon rendement ;
  • un mode de chauffage adapté ;
  • un chauffage, une climatisation et l’eau chaude sanitaire fonctionnant grâce aux énergies renouvelables.

Les labels BBC-Effinergie

L’association Effinergie participe à la transition énergétique en encouragent la construction de bâtiment basse consommation, ainsi que les rénovations. Effinergie délivre également différents labels BBC afin de faire certifier son logement.

Qu’est-ce qu’Effinergie ?

Effinergie est une association créée en 2006 dans le cadre de la transition énergétique. Plusieurs acteurs du secteur public et du secteur privé sont rassemblés par Effinergie. Cette association délivre notamment des labels afin de certifier les bonnes performances énergétiques des bâtiments. Cependant, Effinergie a d’autres missions, comme le développement d’outils destinés aux professionnels afin de réaliser les études énergétiques de bâtiments. L’association fédère également les différents acteurs du marché de l’énergie, tels que Promotelec, Certivea, Céquami, les bureaux d’études et les promoteurs. De plus, elle assiste les pouvoirs publiques dans la mise en place de nouvelles réglementations.

Effinergie en quelques chiffres (2020) :

  • 5 labels Effinergie ;
  • 72 326 opérations sur le territoire national ;
  • 1 941 opérations en tertiaire (15 millions de m²) ;
  • 1 003 704 logements ;
  • 352 projets BEPOS-Effinergie.

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Les différents labels BBC-Effinergie

Cinq labels sont délivrés par Effinergie afin de certifier de la bonne efficacité énergétique des bâtiments.

Le label BBC-Effinergie 2017

Afin d’obtenir le label BBC-Effinergie 2017, il est nécessaire que le projet soit conforme à la RT 2012, ainsi qu’aux exigences du label E+C(Energie + Carbone -) pour les bâtiments neufs :

  • niveau Energie de 2 au minimum : la consommation doit être inférieure de 10 % par rapport à la RT 2012 ;
  • niveau Carbone de 1 au minimum : la consommation doit être inférieure de 5 % par rapport à la RT 2012.

D’autres exigences sont ajoutées au label BBC-Effinergie 2017, ainsi qu’à tous les autres labels BBC-Effinergie :

  • l’efficacité énergétique et la sobriété : les normes concernant la conception bioclimatique et les consommations énergétiques sont renforcées ;
  • le confort et la qualité des bâtiments ;
  • la sensibilisation des futurs occupants du logement aux enjeux relatifs à la transition énergétique.

Qu’est-ce que le label E+C- ?

Le label E+C(bâtiment à énergie positive et réduction carbone) a été mis en place par l’État suite à l’accord de Paris à l’occasion de la COP 21. Ce label est délivré par Certivéa. Il s’agit d’un label expérimental qui vise à préfigurer la future réglementation énergétique. Il repose sur un référentiel technique dont les éléments sont également intégrés dans le label Effinergie 2017. Afin d’obtenir ce dernier, il est indispensable d’avoir préalablement obtenu le label d’État E+C-.

Le label Effinergie rénovation

Ce label s’adresse aux projets de rénovation. Selon Effinergie, il y aurait plus de 31 millions de rénovations de logements en France, ainsi que des centaines de m² de bâtiments du tertiaire. Les logements construits après 1948 peuvent obtenir le label BBC. A contrario, ceux dont la date de construction est antérieure à 1948 ne peuvent prétendre à cette certification. Ils ont tout de même la possibilité d’obtenir celui d’Effinergie rénovation. Les critères sont les mêmes pour l’obtention de ces deux labels.

Les critères à respecter afin de bénéficier du label BBC rénovation sont les suivants :

  • la consommation d’énergie primaire (CEP) du logement soit être inférieure ou égale à 80 kWhep/m²/an. Ce plafond peut être modulé d’un facteur de 0,8 à 1,3 selon la zone géographique où se trouve l’habitation ;
  • le seuil de la consommation d’énergie annuelle du logement peut être majoré s’il comporte un chauffe-eau solaire. Une limite a tout de même été définie afin de ne pas exclure les maisons mal isolées ;
  • la perméabilité de l’air doit être mesurée, sans qu’il n’y ait d’obligations de performances.

Le label BBC-Effinergie+

Le label BBC-Effinergie+ a été mis en place afin de prendre en compte l’impact plus large que peut avoir un bâtiment sur le point énergétique. Le label d’État THPE 2012 a été inspiré des principes d’Effinergie+. Ce nouveau label a été créé en janvier 2010, afin d’ajouter quelques exigences supplémentaires en accord avec la RT 2012 :

  • la consommation énergétique moyenne n’est plus de 50, mais de 40 kWhep/m2/an, soit une amélioration de 20 % ;
  • les critères sur l’étanchéité à l’air du bâtiment sont également plus exigeants : avec 0,4 m3/h/m2 en maison individuelle, 0,8 m3/h/m2 pour les habitats collectifs et 1,2 m3/h/m2 dans les bâtiments du tertiaire, alors qu’ils étaient respectivement de 0,6 m3/h/m2, 1 m3/h/m2 et 1,7 m3/h/m² ;
  • l’ensemble des consommations d’énergie est à prendre en compte : il est donc indispensable de prendre en considération les consommations mobilières, comme l’électronique, l’informatique, l’électroménager et l’éclairage ;
  • la production d’énergie locale et renouvelable est encouragée, ainsi que la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Le label BEPOS Effinergie 2013 et 2017, BEPOS+ Effinergie 2017

Le niveau d’exigence de cette certification est plus élevé que celui d’Effinergie+ puisqu’elle concerne les bâtiments à énergie positive (BEPOS). En effet, pour l’obtenir, il est nécessaire que le projet soit conforme à la RT 2020, la réglementation thermique prévue pour 2021 (déjà anticipée par Effinergie).

Afin d’obtenir le label BEPOS Effinergie 2017, il est indispensable que le projet soit conforme à la RT 2012, ainsi qu’aux exigences du référentiel E+C:

  • niveau Energie de 3 au minimum : la consommation doit être inférieure de 20 % par rapport à la RT 2012 ;
  • niveau Carbone de 1 au minimum : la consommation doit être inférieure de 5 % par rapport à la RT 2012.

Afin d’obtenir le label BEPOS Effinergie+ 2017, il est indispensable que le projet soit conforme à la RT 2012, ainsi qu’aux exigences du référentiel E+C:

  • niveau Energie de 4 au minimum : quand le bilan énergétique est nul ;
  • niveau Carbone de 1 au minimum : la consommation doit être inférieure de 5 % par rapport à la RT 2012.

De plus, le projet doit également intégrer des énergies renouvelables : photovoltaïques, éoliennes, etc.

Le label BEPOS Effinergie 2013 est toujours délivré. Contrairement aux nouveau labels BEPOS Effinergie, celui de 2013 ne se base pas sur le référentiel E+C. Les prérequis pour l’obtenir sont donc différents. Le bâtiment doit notamment :

  • être soumis à la RT 2012 ;
  • respecter les critères du premier niveau de label Effinergie+ ;
  • faire l’objet d’une évaluation de sa consommation grise (cycle de vie des matériaux et équipements utilisés) et du potentiel d’éco-mobilité (consommations d’énergie engendrées par les déplacements des occupants du logement).

Qu’est-ce qu’un bâtiment BEPOS ?

BEPOS est l’acronyme de Bâtiment à énergie POSitive. Les bâtiments pouvant obtenir ce label sont des maisons d’habitation, des immeubles, des bureaux, etc. dont l’énergie primaire qu’ils consomment est inférieur aux énergies renouvelables qu’ils produisent. par exemple, une habitation équipée de panneaux solaires peut produire 12 000 kWh par an alors que ses occupants ne consomment que 10 000 kWh.

Le label Effinergie Patrimoine

Le label Effinergie Patrimoine est un label expérimental lancé en 2019 à l’occasion du salon BePOSITIVE. L’expérimentation se déroule sur deux ans, de 2020 à 2022, et permet de bénéficier de retours d’expériences afin de proposer des règles techniques adéquates. Son objectif principal est de faire cohabiter la préservation du patrimoine et la réhabilitation énergétique. Il ne s’adresse pas à n’importe quel bâtiment, uniquement :

  • aux Monuments historiques (inscrits ou classés) ;
  • aux autres bâtiments qui présentent un caractère patrimonial (jugé par un expert dans ce domaine et selon une grille de critères définis).

Les candidatures pour l’obtention du label Effinergie Patrimoine peuvent être déposées sur le site Internet d’Effinergie. Elles sont évaluées par une commission qui se compose d’experts en énergie, en architecture et dans le domaine du patrimoine.

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Pourquoi demander un label BBC-Effinergie pour son logement ?

Le label BBC-Effinergie garantit de construire une habitation dans le respect de l’environnement. Ainsi, vous pouvez participer à la transition énergétique en choisissant de construire un bâtiment qui aura moins d’impact d’un point de vue écologique en limitant les émissions de gaz à effet de serre. Les bâtiments certifiés BBC-Effinergie ont des performances améliorées de 50 % par rapport aux normes de base. Il existe également des labels HPE (haute performance énergétique) et THPE (très haute performance énergétique), mais leurs améliorations par rapport à un bâtiment standard s’élèvent seulement entre 10 et 20 %.

Le label BBC vous garantit également de pouvoir réaliser des économies importantes. En effet, en respectant cette norme pour la construction d’un logement, il est possible de profiter de réductions fiscales et d’avantages financiers de la part de l’État ou de partenaires privés. Les économies à réaliser ne s’arrêtent pas là. En effet, vivre dans un bâtiment basse consommation permet de réaliser des économies importantes en consommant moins. D’après Effinergie, une construction antérieure à 1975 consommerait entre 2 000 et 3 000 € par an pour son chauffage. Une maison datant de 2007 aurait une consommation annuelle d’environ 500 €, alors qu’une maison Effinergie aurait seulement 250 € de dépenses annuelles pour le chauffage. Les économies qu’il est possible de réaliser dépendent du label Effinergie choisi.

De plus, un bien avec un label BBC accroît sa valeur immobilière.

Comment obtenir le label BBC-Effinergie ?

Les démarches permettant d’obtenir la certification BBC-Effinergie débutent en amont du projet de construction ou de rénovation. La labellisation BBC se fait en plusieurs étapes :

  1. La réalisation d’une étude thermique par un bureau d’étude thermique ;
  2. Le dépôt du projet auprès du certificateur : le label BBC n’est pas délivré directement par Effinergie, des certificateurs officiels en sont en charge :
    1. CEQUAMI : pour les maisons individuelles en secteur diffus,
    2. PROMOTELEC : pour les maisons individuelles ou les logements individuels groupés, ainsi que les logements collectifs,
    3. CERTIVEA : pour les bâtiments tertiaires, comme les bureaux ou les écoles,
    4. CERQUAL : pour les immeubles collectifs et les logements individuels groupés ;
  3. Le début des travaux après la vérification du projet par le certificateur ;
  4. La vérification par le certificateur de l’adéquation entre les travaux effectués et l’étude thermique ;
  5. La réalisation d’un test d’étanchéité à l’air (ou test label Effinergie);
  6. Le label BBC est délivré si tous les critères sont bien respectés.

Comment réduire sa consommation d’énergie de soi-même ?

Même sans label, il est possible de faire baisser sa consommation d’électricité et/ou de gaz. En effet, des gestes simples peuvent être adoptés au quotidien afin de réduire sa facture d’énergie, par exemple :

  • éteindre la lumière en sortant d’une pièce ;
  • ne pas laisser la lumière allumée si celle du soleil suffit, et ouvrir les volets et rideaux au maximum pour profiter de la lumière naturelle ;
  • remplacer ses lampes par des ampoules LED ou fluocompactes (basse consommation) ;
  • éteindre les appareils en veille : pour ne pas avoir à éteindre un par un tous les appareils électriques, qui peuvent être nombreux, il est possible d’installer un coupe-veille ;
  • ne pas surchauffer son logement : diminuer le thermostat de son chauffage de seulement 1 °C peut permettre de réduire significativement sa consommation d’énergie.

Il est également possible de payer son électricité et/ou son gaz naturel moins cher en changeant de fournisseur d’énergie. Depuis 2007, vous pouvez choisir votre fournisseur. Il est donc possible de profiter des prix avantageux proposés par des fournisseurs alternatifs, concurrents d’EDF et Engie. En effet, des remises sont appliquées sur le prix du kWh et/ou de l’abonnement par rapport aux tarifs réglementés. Changer de fournisseur est une démarche très simple et totalement gratuite. Vous pouvez joindre gratuitement un conseiller choisir.com afin d’être accompagné dans le choix de l’offre la plus adaptée à vos habitudes de consommation.

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