Chauffe-eau thermodynamique : les aides financières

publié le 06/12/2023 | mis à jour le 18/12/2024 | par Mareva Gobbini

Les critères communs pour obtenir les aides pour l’installation d’un chauffe-eau thermodynamique

Les aides pour financer l’investissement dans un système de production d’ECS (eau chaude sanitaire) à énergies renouvelables sont attribuées sous couvert de respecter des critères communs d’éligibilité :

• faire appel aux services d’un professionnel RGE (Reconnu garant de l’environnement). Cette certification garantit une installation dans les règles de l’art avec le respect des normes de sécurité en vigueur. L’installateur va aussi procéder à des réglages de base sur le ballon d’eau chaude pour assurer la performance énergétique du chauffe-eau thermodynamique.
• acheter un chauffe-eau thermodynamique avec une efficacité énergétique :
  • supérieure ou égale à 95 % si le profil de soutirage est de classe M,
  • supérieure ou égale à 100 % si le profil de soutirage est de classe L,
  • supérieure ou égale à 110 % si le profil de soutirage est de classe X.

À noter que le profil de soutirage d’un chauffe-eau indique sa capacité à produire de l’eau chaude sur 24 heures. Deux chauffe-eau thermodynamiques avec la même taille de réservoir peuvent avoir un profil de soutirage différent.

Chauffe-eau thermodynamique : les principales aides disponibles à l’achat et à l’installation

Le prix d’un chauffe-eau thermodynamique représente un investissement financier important pour de nombreux ménages : comptez entre 2 000 € et 5 000 € pour l’achat et l’installation selon le modèle choisi, la marque et la taille du réservoir.

Toutefois, ce type de système de production d’eau chaude sanitaire (ECS) est éligible à différentes aides de l’État à la rénovation énergétique, à l’instar d’autres équipements de production d’eau chaude et de chauffage reconnus pour leur performance énergétique (pompe à chaleur, chauffe-eau solaire, chaudière biomasse, chaudière bois, chaudière à granulés de bois, etc.).

Chacune des aides à l’installation d’un chauffe-eau thermodynamique répond à des critères d’éligibilité distincts et/ou de conditions de ressources.

MaPrimeRénov’

MaPrimeRenov’ représente la principale aide à la rénovation énergétique attribuée par les pouvoirs publics. Depuis le 1^er janvier 2021, cette prime remplace le CITE (le crédit d’impôt transition énergétique) et est attribuée par l’Anah (Agence nationale de l’habitat) aux ménages sous conditions de revenus.

MaPrimeRénov’ permet de financer plusieurs types de travaux de rénovation énergétique (isolation thermique, équipements de chauffage, etc.) dont le remplacement d’un chauffe-eau vieillissant ou énergivore par un chauffe-eau thermodynamique.

Quel est le montant de MaPrimeRenov ?

Le montant de MaPrimeRenov’ pour l’installation d’un chauffe-eau thermodynamique varie entre 400 € et 1 200 € en fonction du niveau des ressources financières du ménage.

Découvrez le forfait MaPrimeRenov’ attribué selon les revenus déclarés :

Quel est le plafond de ressources ?

Les ménages qui souhaitent percevoir MaPrimeRenov’ doivent remplir des conditions de ressources déterminées par le ministère de la Transition écologique (circulaire du 9 décembre 2022 et guide des aides financières 2023)

Voici les plafonds de ressources MaPrimeRénov’ en 2023 :

Quelles sont les conditions d’éligibilité ?

L’attribution de MaPrimeRénov’ pour un chauffe-eau thermodynamique dépend de critères liés au logement et aux propriétaires.

• Quel type de logement ? Les résidences principales (occupées 8 mois par an) construites depuis au moins 15 ans. Pour les propriétaires bailleurs, les logements doivent être destinés à la location pour une durée supérieure ou égale à 5 ans ;
• Qui peut en bénéficier ? Les propriétaires occupants et les propriétaires bailleurs, les usufruitiers, les syndics de copropriétés.

Comment l’obtenir ?

Pour percevoir MaPrimeRénov’, les ménages doivent vérifier leur éligibilité au dispositif puis suivre les étapes suivantes :

1. déposer une demande sur le site maprimerenov.gouv.fr après avoir créé un compte personnel. L’ensemble des devis reçus doivent être joints à la demande. La demande d’aide MaPrimeRénov’ doit être faite avant toute signature de devis et bien évidemment d’achat et d’installation du système de production d’ECS. À défaut, il ne peut pas y avoir d’accord de prise en charge ;
2. envoyer la facture par le biais de son compte maprimerenov.gouv.fr après réalisation des travaux d’installation ;
3. percevoir le montant de MaPrimeRénov’.

À noter qu’un particulier peut faire plusieurs demandes de MaPrimeRenov’ pour financer différents travaux de rénovation énergétique (chauffage, ventilation, isolation) réalisés en même temps et qui ne sont pas similaires : un chauffe-eau thermodynamique + l’isolation des combles ou de la toiture, un chauffe-eau thermodynamique + remplacement de la ventilation mécanique contrôlée (VMC), etc.

MaPrimeRénov’ Sérénité

MaPrimeRénov’ Sérénité fait partie du même dispositif que l’aide principale MaPrimeRénov’ et permet de prendre en charge une partie du financement d’un bouquet de travaux de rénovation énergétique réalisés en même temps (isolation des fenêtres ou des combles, remplacement de la chaudière, installation d’un chauffe-eau thermodynamique, etc.).

À la différence de MaPrimeRénov’, MaPrimeRénov’ Sérénité s’inscrit sur un projet de rénovation énergétique globale du logement.

Quel est le montant de l’aide ?

Le montant de MaPrimeRénov’ Sérénité dépend des ressources du ménage (se référer au tableau des plafonds de ressources de MaPrimeRenov’) :

• pour les ménages très modestes : la subvention peut couvrir jusqu’à 50 % du coût des travaux dans la limite de 17 500 € ;
• pour les ménages modestes : la subvention peut couvrir jusqu’à 35 % du coût des travaux dans la limite de 12 500 €.

Quelles sont les conditions d’éligibilité ?

Les conditions pour bénéficier de MaPrimeRenov’ Sérénité sont différentes de celles de l’aide principale MaPrimeRénov’.

• Qui peut en bénéficier ? Les propriétaires occupants qui s’engagent à habiter le logement pendant encore 3 ans après la demande.
• Quel type de logement ? Les résidences principales construites depuis au moins 15 ans. Le logement ne doit pas avoir bénéficié d’éco-prêt à taux zéro depuis au moins 5 ans avant la demande.
• Quels types de travaux ? L’installation d’un chauffe-eau thermodynamique et les autres travaux de rénovation entrepris doivent obligatoirement permettre un gain énergétique a minima de 35 % et d’atteindre la classe E du DPE (Diagnostic de performance énergétique).
• Quel accompagnement ? Il est obligatoire de se faire accompagner par un conseiller Mon Accompagnateur Rénov’ missionné par France Renov, la plateforme publique d’aide à la rénovation énergétique. Ce conseiller aide les ménages dans les étapes de leur projet de travaux : du devis à la livraison du chantier.

Comment l’obtenir ?

Les démarches pour obtenir MaPrimeRénov’ Sérénité pour l’installation d’un chauffe-eau thermodynamique sont identiques à MaPrimeRenov’ (voir point précédent).

L’éco-prêt à taux zéro

L’éco-prêt à taux zéro est un emprunt avec un taux d’intérêt nul attribué par certaines banques en France. Ce prêt permet de financer l’achat et la pose d’un chauffe-eau thermodynamique.

Quel est le montant de l’éco-prêt à taux zéro ?

Le montant de l’emprunt est attribué en fonction du coût des travaux de rénovation et de leurs modalités de réalisation :

• jusqu’à 15 000 € pour une seule action de travaux, comme l’installation d’un chauffe-eau thermodynamique ;
• jusqu’à 25 000 € pour la réalisation de 2 types de travaux ;
• jusqu’à 30 000 € couplé avec MaPrimeRenov’ ;
• jusqu’à 50 000 € couplé avec MaPrimeRenov’ Sérénité.

Quelles sont les conditions d’éligibilité ?

L’éco-prêt à taux zéro est attribué sans conditions de ressources.

• Qui peut en bénéficier ? Tous les propriétaires occupants ou bailleurs.
• Pour quel type de logement ?
  • les résidences principales,
  • les logements construits depuis plus de 2 ans.

Comment obtenir l’éco-prêt à taux zéro pour un chauffe-eau thermodynamique ?

Pour bénéficier d’un éco-prêt à taux zéro, le particulier doit d’abord sélectionner un professionnel RGE en charge de la fourniture de l’appareil et de son installation. Il remplit avec lui un formulaire « emprunteur ».

Ensuite, le particulier doit s’adresser à une banque ayant signé une convention avec l’État. Il peut faire une demande d’éco-prêt à taux zéro même si la pose du chauffe-eau thermodynamique est déjà programmée.

À la fin des travaux, le bénéficiaire de l’éco-prêt à taux zéro envoie les factures acquittées à la banque pour justifier de l’installation du chauffe-eau thermodynamique.

Le montant de l’éco-prêt à taux zéro doit être remboursé dans un délai maximal entre 15 ans (1 seul type de travaux) et 20 ans (rénovation énergétique globale du logement).

La Prime énergie CEE

La prime énergie ou prime CEE (Certificat d’économie d’énergie) est une aide versée par certains fournisseurs d’énergie (EDF, Engie, etc.) et certains distributeurs de carburants (Leclerc, Auchan, etc.) pour aider les consommateurs à réduire leur facture d’électricité / gaz.

Elle est attribuée dans le cadre de travaux de rénovation énergétique identiques à MaPrimeRenov’.

Quel est le montant de l’aide ?

Le montant de la prime énergie est déterminé librement par chaque fournisseur ou distributeur de carburant qui peut également choisir la forme prise par cette subvention :

• bons d’achat ;
• chèque de réduction sur un prochain achat ;
• somme d’argent.

La simulation de prime CEE pour un chauffe-eau thermodynamique chez EDF indique une aide entre 70 et 120 € en moyenne.

Quelles sont les conditions de ressources à respecter ?

La prime énergie CEE pour l’installation d’un chauffe-eau thermodynamique est attribuée à tous les demandeurs sans conditions de ressources.

En parallèle, la prime énergie comprend aussi une prime bonifiée appelée « Coup de pouce chauffage » qui ne concerne pas l’installation d’un chauffe-eau thermodynamique.

Le prime « Coup de pouce chauffage » est attribuée :

• dans le cadre de certains types de travaux de rénovation énergétique : remplacement de chauffage énergivore (chaudière fioul ou gaz) par un modèle plus vertueux (chaudière biomasse, chauffage au bois, plancher chauffant hydraulique, pompe à chaleur air-eau ou géothermique, etc.) ;
• pour les ménages ayant des revenus modestes à très modestes (voir barème MaPrimeRenov’).

Quelles sont les conditions d’éligibilité ?

Pour bénéficier de la prime CEE énergie pour l’achat d’un chauffe-eau thermodynamique, les demandeurs doivent satisfaire à certains critères :

• Qui peut en bénéficier ?
  Être locataire ou propriétaire (occupant ou bailleur) ;
• Pour quel type de logement ?
  • les résidences principales ou secondaires,
  • les logements construits depuis plus de 2 ans.

Quel type de chauffe-eau choisir pour avoir la prime CEE ?

Acheter un chauffe-eau thermodynamique avec un coefficient de performance ou COP minimal de 2,4.

Le COP permet d’évaluer la performance énergétique de nombreux équipements fonctionnant avec des énergies renouvelables, tels que le chauffe-eau thermodynamique ou une pompe à chaleur.

Plus le COP est élevé (en moyenne, un COP de 3 mais les meilleurs modèles ont un COP 5 ou 6), moins le chauffe-eau consomme de l’électricité. À titre d’exemple, un chauffe-eau thermodynamique avec un COP 3 produit 3 kWh de chaleur pour 1 kWh d’électricité consommé.

Comment obtenir la prime énergie CEE pour un chauffe-eau thermodynamique ?

Suivez les étapes suivantes pour obtenir la prime énergie et financer ainsi une partie de l’achat d’un chauffe-eau thermodynamique :

1. réaliser plusieurs simulations chez les fournisseurs d’énergie ou distributeurs de carburants éligibles aux CEE ;
2. accepter l’offre la plus avantageuse ;
3. sélectionner un professionnel RGE en charge de l’installation ;
4. réaliser les travaux d’installation du chauffe-eau ;
5. envoyer la facture et le devis signé au fournisseur d’énergie.

La TVA à taux réduit

En général, l’ensemble des travaux de rénovation et d’aménagement dans un logement sont éligibles à la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) à 10 %. Cependant, certains travaux de rénovation énergétique sont éligibles à un taux de TVA réduit à 5,5 % tels que l’installation d’un chauffe-eau thermodynamique.

Quelles sont les conditions d’éligibilité ?

Pour bénéficier de la TVA à 5,5 %, il est indispensable de respecter certains critères :

• Qui peut en bénéficier ?
  • les propriétaires occupants ou bailleurs,
  • les locataires,
  • les copropriétés,
  • les sociétés civiles immobilières ;
• Pour quel type de logement ?
  • les résidences principales ou secondaires,
  • les logements construits depuis plus de 2 ans.

Comment obtenir la TVA à 5,5 % pour un chauffe-eau thermodynamique ?

Avant les travaux d’installation, le particulier doit signer une attestation pour confirmer la nature des prestations réalisées ainsi que l’âge du logement.

En contrepartie, le professionnel RGE va apposer directement sur la facture le taux réduit de TVA 5,5 % sur les prestations éligibles.

Chauffe-eau thermodynamique : les aides complémentaires pour faire des économies d’énergie

Outre les principales aides vues précédemment, le particulier peut recourir à des dispositifs spécifiques à son statut ou à sa localisation pour financer le prix d’un chauffe-eau thermodynamique.

Le chèque énergie

Chaque année, les pouvoirs publics délivrent un chèque énergie aux ménages les plus modestes pour les aider à payer leur facture d’énergie ou de carburants/combustibles.

Cette aide d’un montant entre 48 € et 277 € peut aussi être employée pour financer une partie de l’investissement dans un chauffe-eau thermodynamique.

L’attribution du chèque énergie se fait sous conditions de ressources, sur la base de la déclaration des revenus des particuliers.

Le particulier n’a aucune demande à faire, la délivrance du chèque énergie est automatique. Tous les ans à partir du mois d’avril, l’administration fiscale envoie les chèques énergie aux bénéficiaires.

Une fois reçu, le particulier peut payer une partie des frais d’installation du chauffe-eau en remettant le chèque au professionnel RGE.

Les aides des collectivités locales

Certaines régions ou communes de France peuvent délivrer des aides locales pour encourager la rénovation énergétique dans les logements privés. Ces aides locales peuvent aider à financer l’achat d’un chauffe-eau thermodynamique. Elles dépendent de la collectivité locale de la commune d’habitation.

Le particulier doit se rapprocher de la mairie ou du Conseil général de son lieu de résidence. L’ANIL (Agence nationale pour l’information sur le logement) propose également un formulaire de recherche sur son site internet.

L’exonération de la taxe foncière

Selon la commune d’habitation, un particulier intéressé par l’installation d’un chauffe-eau thermodynamique peut bénéficier d’une exonération de la taxe foncière.

Quel est le montant de l’exonération fiscale ?

Lors de l’achat d’un chauffe-eau thermodynamique, un particulier peut obtenir entre 50 % et 100 % d’exonération sur la taxe foncière pendant 3 ans maximum.

Quelles sont les conditions d’éligibilité ?

• Qui peut bénéficier de l’exonération ?
  • être un propriétaire occupant ou bailleur d’un logement construit avant 1989,
  • habiter dans une des 222 communes ayant signé la convention avec l’État sur l’exonération fiscale de résidences privées. Pour savoir si votre commune est éligible, renseignez-vous auprès du Conseil général ou du service des impôts de la ville ;
• Pour quels montants de travaux ?
  La facture d’installation du chauffe-eau et/ou de l’ensemble des travaux de rénovation énergétique (bouquet de travaux) doit avoir un montant supérieur à 10 000 €.

Comment obtenir l’exonération de la taxe foncière ?

Le particulier doit adresser une demande par courrier au Trésor public de sa commune de résidence. La demande d’exonération peut être adressée sur papier libre accompagnée de toutes les factures justificatives.

Peut-on cumuler les aides pour financer un chauffe-eau thermodynamique ?

Toutes les aides financières pour l’achat d’un chauffe-eau thermodynamique sont cumulables. Exception faite de MaPrimeRenov’ qui ne peut pas se cumuler avec MaPrimeRenvov’ Sérénité.

D’autre part, le cumul des aides pour un chauffe-eau thermodynamique ne doit pas dépasser un certain niveau de dépenses :

• le cumul MaPrimeRénov’ avec la prime énergie CEE ne doit pas dépasser :
  • 90 % de la dépense éligible pour les ménages aux revenus très modestes,
  • 75 % pour les ménages aux revenus modestes,
  • 60 % pour les ménages aux revenus intermédiaires,
  • 40 % pour les ménages aux revenus supérieurs ;
• le cumul MaPrimeRénov’ avec les autres dispositifs ne doit pas dépasser 100 % du prix du chauffe-eau thermodynamique éligible.

Pourquoi faire le choix d’un chauffe-eau thermodynamique ?

Le chauffe-eau thermodynamique est un appareil de production d’eau chaude sanitaire qui permet à la fois de faire des économies d’énergie, de gagner en confort et de respecter l’environnement.

Fonctionnement du chauffe-eau thermodynamique : réalisez jusqu’à 70 % d’économies d’énergie !

Le chauffe-eau thermodynamique tire ses atouts de son mode de fonctionnement basé principalement sur l’utilisation des énergies renouvelables. Concrètement, cet appareil se présente comme un chauffe-eau avec une cuve de stockage classique dotée le plus souvent d’une pompe à chaleur air-eau.

La pompe à chaleur va assurer la transformation de l’énergie présente dans l’air extérieur en une énergie thermique (chaleur) servant à chauffer l’eau de la cuve du chauffe-eau.

Certains modèles peuvent être équipés d’une PAC utilisant la géothermie (valorisation de l’énergie de la terre) ou l’héliothermie (valorisation de l’énergie solaire). Toutefois, un chauffe-eau thermodynamique avec une pompe géothermique ou héliothermique constitue une solution marginale trop coûteuse à installer.

Ainsi, le chauffe-eau thermodynamique permet à l’usage de réaliser jusqu’à 70 % d’économies d’énergie par rapport à un chauffe-eau électrique ou à gaz.

Utiliser un système de production d’eau chaude écologique

Le chauffe-eau thermodynamique repose sur l’utilisation d’une énergie renouvelable, contrairement à une chaudière à condensation gaz / fioul raccordée à un ballon d’eau chaude qui utilise une énergie polluante.

D’autre part, cette énergie est gratuite contrairement au gaz ou fioul dont le prix de vente augmente régulièrement au gré des fluctuations sur les marchés.