Quelles aides pour changer de chaudière ?

publié le 08/03/2024 | mis à jour le 18/12/2024 | par Mareva Gobbini

MaPrimeRénov’ : l’aide pour décarboner une chaudière gaz ou fioul énergivore

MaPrimeRénov’ est le dispositif principal d’aide publique mis en place par l’État pour la rénovation énergétique du parc de logements résidentiels en France.

Depuis janvier 2024, MaPrimeRénov’ Parcours par geste a évolué pour se consacrer en priorité à l’installation de système de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire (ECS) dits « décarbonés ». Ainsi, MaPrimeRénov’ devient une aide unique pour remplacer un chauffage énergivore par un chauffage plus économique et moins polluant.

Concrètement, les particuliers peuvent obtenir jusqu’à 11 000 € d’aide MaPrimeRénov pour le remplacement d’une chaudière au gaz ou au fioul, selon le type de chauffage choisi et de conditions ressources.

À noter que MaPrimeRénov’ est encore accordée pour réaliser des travaux d’isolation thermique ou de ventilation, sous l’obligation de réaliser au préalable ou en parallèle le changement de chaudière.

Qui peut bénéficier de MaPrimeRénov’ ?

Dans le cadre d’un remplacement de chaudière, MaPrimeRénov’ est accessible sous conditions de respecter certains critères d’éligibilité liés au demandeur et à son logement :

• Qui peut en bénéficier ? Les propriétaires occupants et les propriétaires bailleurs, les usufruitiers, les syndics de copropriétés.
• Quel type de logement ? Les habitations qui sont considérées comme des résidences principales (occupées 8 mois par an). Les logements de propriétaires bailleurs doivent être destinés à la location pour une durée supérieure ou égale à 6 ans.
• Quelle ancienneté pour le logement ?
  • Pour le changement d’une chaudière gaz ou au bois : logements construits depuis au moins 15 ans.
  • Pour le changement d’une chaudière au fioul, la date d’ancienneté du logement peut être réduite à 2 ans.
• Quelle performance énergétique pour le logement ? Obligation de présenter un DPE (Diagnostic de performance énergétique) valide. À partir de juillet 2024, les logements avec une classe F ou G ne sont plus éligibles à MaPrimeRénov Parcours par geste mais sont orientés vers MaPrimeRénov’ Parcours accompagné. Toutes les explications sont dans le point suivant de cet article.

Quelles sont les conditions de ressources de MaPrimeRénov’ ?

MaPrimeRénov’ est un dispositif d’aide accessible sous conditions de revenus. En mars 2024, les plafonds de ressources pour obtenir MaPrimeRénov’ sont les suivants :

Quel est le montant MaPrimeRénov pour remplacer une chaudière ?

Le montant MaPrimeRénov’ attribué pour changer une chaudière est calculé en fonction du niveau de ressources et du type d’équipement de chauffage choisi.

À noter que l’objectif principal de MaPrimeRénov’ 2024 est bien de décarboner le chauffage présent dans un logement. Autrement dit, remplacer une chaudière au fioul ou au gaz qui est un système polluant et énergivore par un modèle de chauffage plus vertueux. C’est pourquoi, MaPrimeRénov’ pour l’installation d’équipement de chauffage à énergies renouvelables comporte des primes clairement incitatives.

Ainsi, l’achat d’une pompe à chaleur air-eau en remplacement d’une chaudière ancienne peut par exemple être financé à hauteur de 2 000 € pour des ménages à revenus intermédiaires et jusqu’à 4 000 € pour des ménages à revenus très modestes. Pour un nouveau chauffage au bois, la prime peut être encore plus intéressante : 11 000 € pour une chaudière à granulés de bois ou un poêle à bois pour des revenus très modestes.

Découvrez le forfait MaPrimeRénov 2024 auquel vous pouvez prétendre en fonction du type d’équipement de chauffage éligible et du niveau de ressources de votre foyer.

Quelles démarches pour obtenir MaPrimeRénov’ ?

Les particuliers intéressés par le dispositif MaPrimeRénov’ pour changer leur chaudière peuvent bénéficier de cette aide à la rénovation énergétique en respectant les étapes suivantes :

1. Faire réaliser un DPE ;
2. Contacter plusieurs artisans RGE (Reconnu garant de l’environnement) pour obtenir différents devis de remplacement de chaudière (achat matériel + dépose de l’ancienne chaudière) ;
3. Créer un compte sur maprimerenov.gouv.fr ;
4. Établir puis déposer le dossier MaPrimeRénov’ pour le changement d’une chaudière avec les pièces justificatives demandées (pièces d’identité, avis d’imposition, devis pour l’installation d’une pompe à chaleur, chaudière bois ou chaudière solaire, etc.) ;
5. Attendre l’accord de l’Anah (Agence nationale de l’habitat) ;
6. Faire faire l’installation du nouveau système de chauffage et de production d’ECS à énergies renouvelables ;
7. Déposer les factures sur son espace en ligne ;
8. Obtenir le montant MaPrimeRénov’.

MaPrimeRénov parcours accompagné : changer de chaudière + améliorer la performance globale du logement

En parallèle de MaPrimeRénov’ Parcours par geste, le dispositif MaPrimeRénov’ se décline en une seconde version pour financer la rénovation globale du logement.

Cette version appelée MaPrimeRénov’ Parcours accompagné permet ainsi de réaliser en même temps plusieurs travaux de rénovation énergétique dans un logement. Ainsi, un particulier peut réaliser avec MaPrimeRénov’ parcours accompagné :

• le changement d’une chaudière gaz ou fioul pour un système de chauffage économe et écologique (comme en parcours par geste) ;
• des travaux d’isolation thermique (isolation des murs intérieurs ou extérieurs, isolation des rampants de toiture, isolation des combles) ;
• des travaux améliorant la circulation de l’air (pose d’une ventilation mécanique contrôlée VMC).

Qui peut bénéficier de MaPrimeRénov’ parcours accompagné ?

MaPrimeRénov parcours accompagné est une aide à la rénovation énergétique accessible quels que soient le niveau de revenus d’un ménage et la classe énergie au DPE. Bien évidemment, les passoires thermiques sont particulièrement visées par ce dispositif.

Pour bénéficier de cette aide à la rénovation énergétique globale, il existe plusieurs conditions d’éligibilité obligatoires :

• faire appel à un conseiller Mon Accompagnateur Rénov’ (MAR) auprès de la plateforme France Rénov’ pour être accompagné tout au long du projet de rénovation ;
• être propriétaire occupant ou bailleur d’un logement, propriétaire en indivision, ou usufruitier. Les propriétaires bailleurs s’engagent à louer leur logement sur une durée de 6 ans a minima et les propriétaires occupants à y vivre pendant une durée minimale de 3 ans ;
• avoir un logement considéré comme résidence principale (occupé au moins 8 mois par an) et construit depuis 15 ans au minimum.

Quels travaux sont éligibles et obligatoires dans le parcours accompagné MaPrimeRénov’ ?

Dans le cadre d’une rénovation globale, les travaux entrepris doivent permettre au minimum d’avancer de 2 classes au DPE. Les travaux peuvent être entrepris en 1 ou 2 étapes sur une durée maximale de 5 ans.

Aussi, la liste des travaux éligibles à MaPrimeRénov’ parcours accompagné doit comprendre obligatoirement :

1. le remplacement des systèmes de chauffage à énergies fossiles (dont le remplacement de chaudière gaz ou fioul) par des modèles économiques et écologiques de la liste MaPrimeRénov’ Parcours par geste ;
2. la réalisation d’au moins 2 types de travaux d’isolation thermique dans le logement : combles, fenêtres, toiture, plancher.

À noter que les travaux de remplacement d’un système de production d’eau chaude sanitaire (ECS), de ventilation ou de lutte contre l’inconfort d’été éligibles à partir de juillet 2024 (brasseurs d’air, volets roulants, etc.) peuvent compléter si besoin le projet global de rénovation.

Quel montant MaPrimeRénov parcours accompagné pour remplacer une chaudière ?

Les primes accordées dans le cadre d’un parcours complet de rénovation globale s’expriment en un taux (%) de prise en charge sur le montant d’une facture de travaux HT (prix du système de chauffage + tarifs des autres travaux de rénovation).

Quelles démarches pour obtenir MaPrimeRénov’ rénovation globale ?

Si votre projet de changement de chaudière s’inscrit dans un parcours global de rénovation, soyez attentif à respecter ces étapes obligatoires :

1. Prendre contact avec un conseiller Mon Accompagnateur Rénov’ via France Rénov’ ;
2. Bénéficier de l’accompagnement de Mon Accompagnateur Rénov’ : réalisation d’un audit énergétique pour déterminer le type de chauffage à énergies renouvelables le plus indiqué pour remplacer une chaudière énergivore, le niveau d’isolation thermique, etc. ;
3. Une fois le type de chauffage déterminé, prendre contact avec plusieurs artisans RGE pour faire plusieurs devis ;
4. Montage du dossier MaPrimeRénov’ parcours accompagné avec l’aide du conseiller, et dépôt du dossier en ligne :
   • pour un ménage à revenus modestes ou très modestes sur site monprojet.anah.gouv.fr,
   • pour un ménage à revenus intermédiaires ou supérieurs sur maprimerenov.gouv.fr ;
5. Attente de l’accord de l’Anah ;
6. Réalisation des travaux pour remplacer la chaudière + les travaux d’isolation thermique et éventuellement le remplacement d’un chauffe-eau ou de la VMC (ventilation mécanique contrôlée) ;
7. Envoi des factures sur son espace en ligne ;
8. Réception de l’aide MaPrimeRénov’ parcours accompagné.

La prime énergie CEE : un coup de pouce pour changer de chaudière !

La prime énergie est une aide privée délivrée par des fournisseurs d’énergie et de combustibles obligés par les certificats d’économie d’énergie (CEE) à aider les particuliers à réaliser des travaux de rénovation énergétique (chauffage, isolation, système de production d’ECS, etc.).

Dans le cas d’un remplacement de chaudière au gaz ou au fioul, tous les ménages quels que soient leurs revenus ont droit à la prime énergie CEE « Coup de pouce chauffage ».

Qui peut bénéficier de la prime énergie ?

Pour bénéficier de la prime CEE énergie lors du remplacement de votre chaudière, voici les critères d’éligibilité à respecter :

1. Être locataire ou propriétaire (occupant ou bailleur) ;
2. Demander la prime pour un logement considéré comme résidence principale ou secondaire, et construit depuis plus de 2 ans.

Quelle prime énergie obtenir pour remplacer une chaudière ?

Le montant de la prime énergie Coup de pouce chauffage en 2024 varie en fonction du niveau de revenus du ménage et du type de chauffage à énergies renouvelables.

Quelles démarches pour recevoir une prime énergie ?

Pour obtenir la prime énergie pour le remplacement d’une chaudière, il suffit de :

1. Simuler le montant de l’aide sur les sites internet des fournisseurs d’énergie et/ou combustibles participant à l’opération (EDF, Leclerc, TotalEnergies, etc.) ;
2. Sélectionner l’offre Coup de pouce chauffage la plus intéressante via la signature d’un contrat avec le fournisseur ;
3. Réaliser plusieurs devis chez des artisans RGE ;
4. Signer le devis de remplacement de chaudière ;
5. Réaliser les travaux d’installation du nouveau chauffage ;
6. Envoyer la facture au fournisseur d’énergie ;
7. Recevoir le montant de la prime.

L’éco-prêt à taux zéro : un emprunt à 0 € d’intérêt pour changer sa chaudière

L’éco-prêt à taux zéro est un prêt sans intérêts à payer et accordé sans conditions de revenus aux particuliers qui réalisent des travaux de rénovation énergétique dans leur logement.

Ainsi, vous pouvez faire une demande d’éco-prêt à taux zéro dans le cadre d’un remplacement d’une chaudière.

Qui peut bénéficier de l’éco-prêt à taux zéro ?

L’éco-prêt à taux zéro est accessible :

• à tous les propriétaires occupants ou bailleurs (obligation de louer le bien immobilier pendant 6 ans au moins) ;
• aux logements considérés comme résidences principales et construits depuis plus de 2 ans.

Quel est le montant de l’éco-prêt à taux zéro pour remplacer une chaudière ?

Le particulier peut prétendre à l’éco-prêt à taux zéro en fonction de son profil et du type de travaux entrepris.

Dans le cadre d’un remplacement de chaudière, le montant de l’éco-prêt à taux zéro est calculé dans la limite d’un plafond de dépenses, soit :

• dans une seule action de travaux, soit juste le coût d’un nouvel équipement de chauffage à énergies renouvelables (pompe à chaleur, chaudière biomasse, chaudière solaire, etc.) ;
• dans 2 ou 3 bouquets de travaux, voire supérieurs, soit le prix d’un chauffage à énergies renouvelables + d’autres travaux de rénovation ;
• dans le nouveau dispositif « Éco-prêt à taux zéro MaPrimeRénov’ » qui permet de financer le reste à charge du montant des travaux de rénovation après déduction de MaPrimeRénov’.

Quelles démarches pour obtenir l’éco-prêt à taux zéro ?

Le particulier peut déposer une demande d’éco-prêt à taux zéro pour remplacer une chaudière selon les étapes suivantes :

1. Réaliser un devis chez un professionnel RGE pour l’installation du nouveau système de chauffage décarboné et lui faire remplir un formulaire « emprunteur » ;
2. Contacter une banque partenaire distributrice et déposer un dossier de demande ;
3. Après l’installation du nouveau chauffage, envoyer les factures payées à la banque pour justifier des travaux réalisés.

Le remboursement de l’emprunt peut être étalé sur une durée allant de 15 à 20 ans.

La TVA à 5,5 % au lieu de 20 % : un rabais de l’État sur la facture d’achat d’un chauffage à énergies renouvelable

La TVA à taux réduit permet de baisser le montant de la facture d’achat d’un équipement de chauffage à énergies renouvelable en remplacement d’une chaudière gaz.

Qui peut bénéficier de la TVA à taux réduit ?

La TVA à 5,5 % pour remplacer une chaudière est accessible :

• aux propriétaires occupants ou bailleurs ;
• aux locataires et occupants à titre gratuit ;
• aux sociétés civiles immobilières.

Le logement doit être une résidence principale ou secondaire et construit depuis au moins 2 ans.

Quels chauffages décarbonés sont éligibles à la TVA à 5,5 % ?

Les équipements de chauffage et d’ECS éligibles à la TVA à taux réduit sont :

• les systèmes de chauffage décarbonés de MaPrimeRénov’ : pompe à chaleur aérothermique air-eau ou pompe à chaleur géothermique, chauffe-eau thermodynamique, chaudière biomasse, etc. ;
• les chaudières à gaz à condensation ou micro-génération.

La TVA à taux réduit peut également être appliquée pour tous les travaux induits : forage pour une pompe à chaleur géothermique, installation du conduit d’évacuation des fumées pour une chaudière à granulés ou chaudière gaz à condensation, etc.

Quelles démarches pour obtenir la TVA à taux réduit pour remplacer sa chaudière ?

Le nouveau taux à 5,5 % de la TVA est appliqué par le professionnel directement sur la facture du système de chauffage à énergies renouvelables.

Au préalable, le particulier doit remplir une attestation de TVA réduite confirmant le respect des travaux éligibles et l’ancienneté du logement.

Les aides complémentaires pour changer de chaudière gaz ou fioul

En parallèle des principales aides financières pour remplacer une chaudière vieillissante, le particulier peut financer des travaux de chauffage via d’autres dispositifs.

Aides locales

Certaines collectivités proposent des aides locales pour remplacer une chaudière par un modèle de chauffage avec une meilleure performance énergétique.

Certaines régions accordent ainsi la subvention « Fonds Air Bois » d’une valeur maximale de 2 000 € pour tout remplacement d’une vieille chaudière bois par un modèle moins polluant et avec un meilleur rendement énergétique.

Pour connaître les dispositifs de sa région, contactez l’Agence nationale pour l’information sur le logement (ANIL) et consultez son formulaire de recherche.

Exonération foncière

Selon sa commune d’habitation, il est possible d’obtenir entre 50 % et 100 % de réduction de ses impôts fonciers en contrepartie du remplacement d’une chaudière.

Pour être éligible à la déduction fiscale, il faut :

1. Habiter dans une commune signataire du dispositif (contacter l’Hôtel des impôts de la ville pour obtenir l’information) ;
2. Habiter dans un logement ancien construit avant 1989 ;
3. Installer un système de chauffage décarboné dont le prix total (équipement + installation) dépasse 10 000 €.

Pour obtenir l’exonération foncière, adressez sur papier libre votre demande aux services des impôts, accompagnée des factures de changement de la chaudière.

Prêt avance rénovation

Le prêt avance rénovation est un prêt hypothécaire accordé à un public en précarité énergétique :

• qui ne peut pas accéder au système de crédit bancaire classique, comme des ménages à revenus modestes ou très modestes (voir barème MaPrimeRénov’) ;
• qui habite dans des logements dits passoires thermiques.

Ce type d’emprunt est garanti à hauteur de 75 % par les pouvoirs publics et permet de financer le reste à charge de travaux éligibles à MaPrimeRénov’. Il est ainsi possible de financer le reste à charge du coût du remplacement d’une chaudière par une pompe à chaleur ou une chaudière à bois.

Les critères communs aux aides au remplacement d’une chaudière

L’accès aux aides à la rénovation énergétique pour remplacer une chaudière est conditionné au respect de certaines démarches communes et de critères techniques liés aux équipements de chauffage décarboné.

Critères techniques des équipements de chauffage et d’eau chaude sanitaire

Qui dit chauffage décarboné ne veut pas forcément dire que tous les équipements de chauffage à énergies renouvelables sont de parfaits candidats au remplacement d’une chaudière.

Voici les principaux critères techniques obligatoires de performance énergétique des équipements de chauffage à énergies renouvelables :

Les démarches à respecter

Quel soit le dispositif d’aide (MaPrimeRénov’, prime énergie, etc.), il est obligatoire de :

• faire appel à un professionnel RGE pour réaliser le remplacement d’une chaudière par un système de chauffage à énergies renouvelables. Cette certification vous garantit une pose dans le respect des règles de sécurité ;
• réaliser les demandes d’aides financières pour changer une chaudière avant de signer un devis.

Le changement d’une chaudière énergivore, comme peut l’être un ancien modèle de chaudière à gaz ou au fioul, est une nécessité à l’heure de la transition énergétique. En effet, la consommation d’une chaudière fonctionnant aux énergies fossiles est souvent élevée, tout comme l’impact environnemental de cet appareil de chauffage. Heureusement, vous disposez d’un panel d’aides pour financer le remplacement d’une chaudière. Vous pouvez ainsi acheter une pompe à chaleur ou une chaudière bois à moindre coût et réaliser par la suite des économies d’énergie.