RT 2020 : nouveaux objectifs pour la construction et la rénovation

En vigueur depuis le 1er janvier 2022, la RT 2020, ou plus précisément la RE 2020, est la nouvelle réglementation qui régit les normes thermiques et environnementales des constructions. Elle a remplacé la RT 2012 qui reste toutefois en vigueur pour certains bâtiments ne pouvant pas se conformer à la nouvelle réglementation environnementale. Réputée plus contraignante que la réglementation thermique précédente, la RE 2020 a pour but de rendre les logements plus performants et plus écologiques. Définition, objectifs et différentes règles à suivre, Choisir.com vous explique tout ce qu’il faut savoir sur cette réglementation thermique et ce qu’elle est venue changer pour vous.

RT 2020

Qu’est-ce qu’une réglementation thermique ?

Pour bien comprendre ce qu’est la RE 2020, voyons en quoi consiste une Réglementation thermique (RT).

Définition d’une réglementation thermique

Appliquée au domaine de la construction, une réglementation thermique sert à encadrer la consommation énergétique d’un bâtiment. Pour cela, elle impose des normes de constructions permettant d’atteindre les objectifs fixés.

La première a été mise en place en 1974, suite au choc pétrolier de 1973. La dernière en date est la RE 2020. Quelle que soit la RT, son objectif premier est d’économiser l’énergie consommée par les bâtiments.

Au fil des décennies et des enjeux climatiques, les réglementations thermiques ont été de plus en plus durcies. Désormais, la maison doit être écologique et produire elle-même l’énergie dont elle a besoin.

Historique des réglementations thermiques en France

Nous venons de l’indiquer, les années 1970 ont vu apparaître la toute première réglementation thermique en France. D’autres ont suivi jusqu’à nos jours. Voici une liste chronologique de toutes les RT que le pays a connues et ce que ces réglementations sont venues modifier dans le domaine de la construction.

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RT 1974 : la nécessité d’isoler les murs

En 1973, un premier choc pétrolier entraîne une crise économique mondiale. Les cours du pétrole flambent et mettent en évidence une certaine dépendance énergétique de la France par rapport aux pays producteurs d’or noir. Cette crise, qui touche une grande partie de la planète, laisse entrevoir pour la France un début de prise de conscience écologique et démontre la nécessité de réduire les besoins d’énergie. Pour que ces économies soient réalisables, le gouvernement de l’époque, orchestré par le Premier ministre Pierre Messmer, estime que les habitations doivent être moins énergivores.

C’est ainsi qu’est née la RT 1974. Elle avait pour objectif de réduire la consommation énergétique des logements de 25 %, limitant ainsi leurs besoins à 225 kWh/m²/an (les précédentes normes autorisaient jusqu’à 300 kWh/m²/an). Pour cela, elle impose l’isolation thermique des parois (murs) et un réglage automatique des différentes installations de chauffage, électrique ou au gaz naturel.

RT 1982 : obligation d’un système de ventilation

Le second choc pétrolier de 1979 conduit à la mise en place d’une nouvelle RT. Les obligations de la précédente réglementation sont conservées et d’autres sont ajoutées :

  • la consommation annuelle énergétique ne doit pas dépasser 170 kWh/m², soit 20 % de moins par rapport à 1974 ;
  • les nouvelles habitations doivent être pourvues d’un système d’aération avec un dispositif de ventilation mécanique ou à fonctionnement naturel.

RT 1988 : économiser sur la production d’eau chaude sanitaire

En 1988, une nouvelle réglementation thermique fait son apparition. Si jusque-là les réductions des consommations énergétiques concernaient le chauffage, elles sont désormais souhaitables pour l’eau chaude sanitaire. Une fois de plus, la limite en kWh/m²/an est abaissée de 20 % par rapport à la réglementation précédente.

RT 2000 : abaissement du seuil de consommation d’énergie maximale

12 ans après la RT 1988, la RT 2000 entre en vigueur. La consommation d’énergie maximale est réduite de :

  • 20 % pour les bâtiments neufs résidentiels, avec une limite de 130 kWh/m²/an ;
  • 40 % pour les bâtiments neufs du tertiaire (bureaux, commerces, bâtiments de services, hôpitaux, écoles, etc.).

RT 2005 : une isolation renforcée

Entrée en vigueur le 2 septembre 2006, la RT 2005 abaisse encore plus la limite de la consommation énergétique annuelle d’un logement. Désormais, la consommation d’énergie des bâtiments neufs et des nouvelles parties ajoutées à des habitations anciennes ne devront pas dépasser 90 kWh/m²/an.

L’année suivante, cette RT est améliorée grâce à l’arrêté du 3 mai 2007. Il précise que pour toutes les rénovations de bâtiments, même partielles, il sera obligatoire d’ajouter un isolant thermique ou d’améliorer les performances de l’isolant déjà en place.

RT 2012 : le début des grands changements

L’article 4 de la loi Grenelle 1 a fortement contribué à façonner la RT 2012. Son entrée en vigueur s’est effectuée en deux étapes :

  • le 28 octobre 2011, elle s’appliquait aux constructions neuves destinées à l’enseignement public, à l’accueil de la petite enfance et aux métiers du tertiaire ;
  • le 1er janvier 2013, elle se généralise à toutes les constructions neuves telles que les bâtiments d’habitation, les locaux universitaires d’enseignement et de recherche, les hôtels, les restaurants, les commerces, les gymnases et les salles de sport, les établissements de santé, les établissements d’hébergement pour personnes âgées, les aérogares, les tribunaux et palais de justice, ainsi que les bâtiments à usage industriel et artisanal.

Avec cette nouvelle RT, les constructeurs ou maîtres d’œuvre ont dû prendre en compte les mesures qui étaient jusqu’alors appliquées pour les Bâtiments basse consommation (BBC). Leur consommation a dû être réduite à 50 kWhep/m²/an maximum.

Les différences entre kWh et kWhep

Entre la RT 2005 et celle de 2012, l’unité de mesure de la consommation énergétique a changé, passant du kWh au kWhep (kilowattheure d’énergie primaire). Alors que les kWh prenaient en compte l’énergie électrique ou le gaz, les kWhep comptabilisent toutes les énergies primaires consommées, dont le bois, mais aussi l’énergie éolienne ou solaire.

Avec l’arrivée de la RT 2012, d’autres contraintes ont également été imposées :

  • les habitations neuves doivent désormais être perméables à l’air, avec une limite maximale fixée à 0,6 m3/h/m² pour une maison individuelle ou moins de 1 m3 pour un logement situé dans un immeuble collectif ;
  • dans les bâtiments résidentiels, la surface vitrée (baies, fenêtres, etc.) doit représenter au minimum un sixième de la surface habitable du logement ;
  • les maisons individuelles doivent pouvoir utiliser une ressource d’énergie renouvelable (solaire, éolienne, géothermie, bois, etc.) pour se chauffer, s’éclairer ou produire de l’eau chaude.

RE 2020 : de nouvelles contraintes pour rendre les logements plus performants

La RE 2020 est née de la volonté de réduire drastiquement les émissions carbonées des bâtiments d’ici 2050. Elle répond à la Loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) datant de 2015 qui a créé la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) et la Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE). Ces dispositions visent à atteindre la neutralité carbone en 2050 et concerne toutes les filières, dont la construction et les bâtiments qui comptent parmi les plus gros émetteurs de CO2 à ce jour.

C’est donc après des décennies de recherches et d’amélioration que la RT 2020, ou plus précisément la RE 2020 pour réglementation environnementale de 2020, voit le jour. Elle est entrée en vigueur le 1er janvier 2022, soit 2 ans après son annonce. La raison d’un tel retard s’explique par des règles encore plus contraignantes qui ont inquiété les professionnels du bâtiment. Concrètement, en 2020, le milieu de la construction n’était pas prêt à se conformer à cette réglementation. En 2022, et après quelques modifications des textes, il le fut.

Les grandes lignes de la RE 2020 ont été annoncées bien avant son entrée en vigueur, avec notamment l’objectif de rendre la maison performante et écologique. Les normes imposées aux maisons BEPOS (Bâtiment à Énergie POSitive) ont ainsi été reprises et améliorées.

Par ailleurs, cette nouvelle réglementation thermique met en avant l’énergie électrique, alors que la RT 2012 privilégiait le gaz naturel. Ce changement s’explique par le besoin d’autoproduire son électricité, notamment grâce à des panneaux photovoltaïques.

L’évolution des isolants au fil des RT

Entre la RT 1974 et la RE 2020, les matériaux d’isolation ont pris de l’épaisseur. En effet, au cours des décennies et des RT qui ont été mises en place, les isolants sont passés de 0 mm à 300 mm, soit 3 cm minimum. Leur épaisseur n’est pas le seul critère obligatoire à prendre en compte. Les performances thermiques sont également un point important lors du choix de l’isolant.

L’évolution des réglementations thermiques

Nous venons de le voir, les contraintes liées à la consommation énergétique des bâtiments ont été durcies à chaque nouvelle réglementation thermique.

Depuis la RT 1974, la consommation énergétique autorisée a nettement diminué. La liste suivante fait état des différentes RT apparues au fil du temps. Vous pouvez voir quelle consommation énergétique maximale elles imposent et leur équivalent en termes de classe énergétique :

  • RT 1974 : entre 331 et 450 kWh/m²/an = Classe énergétique F ;
  • RT 1982 : entre 231 et 330 kWh/m²/an = Classe énergétique E ;
  • RT 1988 : entre 151 et 230 kWh/m²/an = Classe énergétique D ;
  • RT 2000 : entre 91 et 150 kWh/m²/an = Classe énergétique C ;
  • RT 2005 : entre 51 et 90 kWh/m²/an = Classe énergétique B ;
  • RT 2012 : moins de 50 kWh/m²/an = Classe énergétique A ou label BBC (Bâtiment basse consommation) ;
  • RT 2012 : moins de 15 kWh/m²/an = Maison passive ;
  • RT 2020 : moins de 12 kWh/m²/an et au plus proche de 0 pour la consommation de chauffage = Label BEPOS (Bâtiment à énergie positive).

La labellisation HPE et THPE

Lorsqu’une construction présente des performances énergétiques meilleures que les exigences de la réglementation thermique en vigueur, le bâtiment peut recevoir un label supplémentaire. En ce qui concerne la RT 2012, les labels suivants ont pu être accordés :
• le label HPE (Haute performance énergétique) pour réduction de 10 % de la consommation d’énergie primaire maximale fixée par la RT ;
• le label THPE (Très haute performance énergétique) pour une consommation énergétique 20 % inférieure au seuil minimal de la RT en vigueur ;
• le label Haute performance énergétique EnR qui reprend les exigences du label HPE et qui inclut une production de chauffage utilisant une ressource renouvelable (biomasse, solaire, etc.) à hauteur de 50 %.

Malgré toutes ces réglementations apparues au fil du temps, les DPE établis ces dernières années permettent de constater que la classe énergétique moyenne des habitations en France se trouve entre le E et le F. Ce qui signifie que l’habitat en France est énergivore et qu’il reste de gros efforts à faire.

Toutefois, il ne serait pas juste de dire que les constructeurs n’ont pas respecté les réglementations en vigueur au cours des dernières décennies, bien au contraire. Plusieurs raisons peuvent expliquer que les bâtiments anciens (moins de 5 ans, par exemple) soient devenus énergivores au fil des ans :

Pour améliorer les performances d’un logement construit il y a plusieurs années, la rénovation énergétique est la meilleure solution. Bonne nouvelle, elle est à la portée de tous les propriétaires et même de certains locataires, notamment en ce qui concerne l’isolation par le toit.

L’arrivée de la RE 2020 pour les constructions neuves

La RT ou RE 2020 a été instaurée pour atteindre les objectifs fixés par le Grenelle de l’environnement de 2007. Ce débat politique a réuni différents acteurs au sein du gouvernement de l’époque, comme le ministre de l’Écologie (Jean-Louis Borloo) ou encore le président de la République (Nicolas Sarkozy), afin de former des groupes de travail. Ces derniers ont abordé de nombreux sujets, tels que les transports, l’agriculture, les énergies, la gestion des déchets, etc. avec un même but : réduire les gaz à effet de serre, encourager le développement durable et restaurer la biodiversité, entre autres.

Des objectifs établis dès 2007

En 2007, le Grenelle de l’environnement a déterminé qu’il était nécessaire de diviser par quatre les émissions de Gaz à effet de serre (GES) des bâtiments d’ici 2050 (par rapport à l’année 1990). Pour y arriver, il a été retenu que :

  • tous les bâtiments neufs devront produire plus d’énergie qu’ils n’en consomment à compter de 2020 (cela a été repoussé en 2022, en raison du temps qu’a pris la mise en place de la RE 2020) ;
  • tous les bâtiments existants devront faire l’objet de rénovations afin d’atteindre un bon niveau de performance énergétique (cela concerne surtout les bâtiments considérés comme des « passoires thermiques »).

Qu’est-ce qu’une passoire thermique ?

Le terme « passoire thermique » est utilisé pour qualifier les logements les plus énergivores. Il s’agit de ceux dont la consommation énergétique dépasse les 450 kWh/m²/an et qui sont classés F ou G sur le DPE (Diagnostic de performance énergétique).

L’instauration de la loi ELAN

Promulguée en 2018, la loi ELAN (Évolution du logement de l’aménagement et du numérique, loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018) a instauré la nouvelle réglementation environnementale 2020.

Pour le ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les objectifs sont de :

  • « Construire plus, mieux et moins cher ;
  • restructurer et renforcer le secteur du logement social ;
  • répondre aux besoins de chacun et favoriser la mixité sociale ;
  • améliorer le cadre de vie et renforcer la cohésion sociale. »

Pour y arriver, l’ADEME, Agence de la transition écologique, encourage les projets et apporte son soutien et son expertise aux différents acteurs concernés par la RE 2020 (constructeurs, propriétaires, artisans, etc.).

Différences entre RT 2012 et RE 2020

Lorsque les premières concertations autour de la RE 2020 ont eu lieu, la RT 2012 régissait les normes thermiques de construction. Celle-ci fixait déjà des objectifs de performance énergétique assez hauts par rapport aux normes précédentes. Mais quelles sont les différences entre la RT 2012 et la RE 2020 ? Ce tableau illustre les différences majeures entre les deux réglementations thermiques. La dernière étant une amélioration de la précédente.

 CaractéristiquesRéglementation thermique de 2012Réglementation environnementale de 2020
Consommation énergétique50 kWh/m²/an maximum12 kWh/m²/an (uniquement pour le chauffage)
Type de bâtimentBBC
(Bâtiment basse consommation)
 
Si moins de 15 kWh/m²/an = Maison passive
BEPOS
(Bâtiment à énergie positive)
Année de construction des bâtiments concernés (date du dépôt du permis de construire)– À partir du 28 octobre 2011 pour les bâtiments publics et du secteur tertiaire.
– À partir de 1er janvier 2013 pour les bâtiments à usage d’habitation.
À partir du 1er janvier 2022
Objectifs de la réglementationDiminuer la consommation énergétique du bâtiment– Réduire le gaspillage énergétique.
– Rendre le logement autosuffisant.
Quel intérêt ?Améliorer les performances thermiques du bâtiment (isolation du sol, des murs, du toit, des parois vitrées et suppression des ponts thermiques)– Bénéficier d’une isolation thermique performante.
– Installer un système d’autoproduction d’énergie.
– Réduire l’empreinte environnementale des matériaux de construction.
Équipements pris en compte pour le calcul de la consommation énergétique– Isolants (murs, toit, fenêtres, etc.).
– Climatisation.
– Système de chauffage.
– Système de production d’eau chaude sanitaire.
– Éclairages intérieurs et extérieurs du bâtiment
Ceux de la RT 2012
+
– Les appareils ménagers et électroménagers.
– Les matériaux de construction du logement.

Désormais chaque partie du logement est prise en compte, des matériaux de construction aux appareils ménagers.

RE 2020, maison passive, BEPOS et BBC

Pour encourager les constructions énergétiquement performantes, des labels et des normes ont été mis en place. Ils ont servi d’inspiration pour la conception de la RE 2020.

Les avantages d’une maison passive

Une maison passive, aussi appelée BEPAS pour Bâtiment à énergie passive, est un logement parfaitement isolé. Il doit conserver une température stable en toute saison sans avoir recours, ou très peu, à un appareil de chauffage (hiver) ou de climatisation (été).

Pour utiliser au minimum un système de chauffage ou de refroidissement de l’air, la maison passive bénéficie d’une conception très bien étudiée, comme :

  • des pièces de vie orientées vers le sud et dotées de grandes surfaces vitrées pour capter la chaleur solaire : on parle alors de chauffage solaire passif ;
  • une étanchéité à l’air grâce à une isolation de haute qualité qui permet de supprimer tous les ponts thermiques ;
  • l’installation d’une VMC double flux pour récupérer la chaleur de l’air sortant ;
  • des vitrages de hautes performances, etc.

Grâce à tous ces éléments, les besoins en chauffage de la maison passive ne doivent pas excéder 15 kWh/m²/an.

Notons qu’aucune réglementation n’oblige la construction d’une maison à énergie passive. Un tel choix de la part d’un propriétaire de maison a surtout un intérêt écologique (la maison consommant peu de chauffage, elle réduit significativement son empreinte énergétique), mais aussi économique (sans dépense de chauffage, les factures d’énergie sont par conséquent réduites).

Qu’est-ce que la maison BEPOS ?

Le Bâtiment à énergie positive est un logement qui produit plus d’énergie qu’il en consomme. Là encore, il n’y a aucune obligation à respecter ce label lors de la construction d’un logement. Cependant, les avantages écologiques et économiques ne sont pas négligeables.

La maison BEPOS reprend de nombreux principes de la maison passive. Quelques améliorations sont faites, notamment grâce à :

  • une isolation renforcée ;
  • une excellente étanchéité à l’air ;
  • une captation optimale de l’énergie solaire par les surfaces vitrées (vitrages de haute performance) ;
  • des équipements avec des moyens de captage pour la production d’énergie (sondes géothermiques verticales, capteurs solaires thermiques ou photovoltaïques, pompe à chaleur, etc.) ;
  • l’installation de protections solaires pour l’été et mise en place de dispositifs de rafraîchissement passifs ;
  • des appareils ménagers faibles consommateurs d’énergie ;
  • l’utilisation des eaux de pluie récupérées, etc.

Un bâtiment à énergie positive doit en outre avoir :

  • une consommation de chauffage inférieure à 12 kwhep/m² ;
  • une consommation totale d’énergie qui ne dépasse pas 100 kwh/m² (ce qui inclut la production d’eau chaude, le chauffage, les éclairages, etc.).

La norme BBC et ses critères

Un bâtiment respectant la norme BBC se rapproche de près de la maison passive. Alors que la maison passive doit afficher une consommation de chauffage inférieure à 15 kWh/m²/an, la maison BBC est quant à elle limitée à 50 kWh/m²/an, chauffage, électricité et éclairages compris.

Quelles différences avec la RE 2020

Maison passive, BEPOS, normes BBC sont la garantie de hautes performances énergétiques. Cependant, la RE 2020 va au-delà. En effet, bien que cette nouvelle réglementation se rapproche de près aux exigences d’une maison à énergie positive, elle impose à terme une production d’énergie supérieure à la consommation du logement.

Initialement, le gouvernement a fixé des objectifs difficiles à atteindre à l’heure actuelle. En effet, dans les premières versions de la RE 2020, le seuil maximal de consommation énergétique était plafonné à 0 kwhep/m². Autrement dit, le logement devait être autosuffisant en chauffage et électricité. Ce seuil étant difficile à respecter au moment de la mise en place de la RE 2020, l’État a concédé une dérogation, autorisant une consommation annuelle de 12 kwhep/m² pour le chauffage seulement. Cette limite sera révisée en 2025, 2028 et 2031 afin de réduire progressivement le seuil autorisé et se diriger vers les 0 kwhep/m² initialement prévus. La mise en place d’un tel objectif va forcer les industriels à innover et à trouver des solutions pour améliorer les matériaux actuellement sur le marché.

En parallèle, la consommation totale d’énergie doit être inférieure à 100 kWh/m² au cours d’une année, ce qui représente la moitié de ce qui était autorisé par la RT 2012. Les occupants des logements (ou de bureaux, ateliers, etc.) sont eux aussi invités à modifier leurs habitudes vis-à-vis du chauffage, de la lumière et de tous les postes utilisant une ressource énergétique. L’objectif est de réduire les besoins en électricité (et/ou gaz ou autres combustibles) des bâtiments en commençant dès aujourd’hui.

Que comprend la réglementation thermique 2020 ?

Pour cette nouvelle norme, le terme retenu est RE, pour réglementation environnementale. Ce changement annonce clairement les enjeux de cette nouvelle stratégie destinée à rendre les bâtiments plus performants et à supprimer tout gaspillage énergétique.

Focus sur la consommation énergétique du logement

Nous l’avons vu précédemment, la consommation des bâtiments construits en accord avec la réglementation environnementale 2020 devra être à énergie positive (BEPOS). Cela signifie qu’ils devront produire plus d’énergie qu’ils n’en consomment.

Le respect du label effinergie+

Avec la RE 2020, les nouvelles constructions devront respecter le label effinergie+ qui complète les obligations de la RT 2012. Ainsi, une formule a été retenue :

Bilan epnr ≤ Écart autorisé

Avec :

  • Bilan epnr pour « bilan en énergie primaire non renouvelable » (gaz, électricité d’origine nucléaire) ;
  • Écart autorisé pour « écart à l’énergie positive » qui représente la différence tolérée afin que les bâtiments puissent recevoir le label effinergie+, quel que soit le type de construction et la région où il se trouve.

Le bilan en énergie primaire non renouvelable devra être inférieur ou égal à l’écart à l’énergie positive.

La réduction de la consommation énergétique annuelle

La RT 2012 imposait une consommation annuelle maximale de 50 kWhep/m². Avec la RT 2020, la consommation doit être réduite de 20 %. Pour y arriver, le bâtiment doit exploiter un maximum de ressources gratuites à sa disposition (énergie éolienne, solaire, hydraulique, biomasse, géothermie, etc.). Afin de rendre cela possible, les constructeurs n’ont qu’une seule solution : tout miser sur les installations pour utiliser les ressources renouvelables à disposition du logement.

Avec la RE 2020, il est également important de trouver des moyens pour tenir le froid à l’écart durant l’hiver et la chaleur en été. Par exemple, un garage attenant à la maison qui est construit du côté nord (et isolé) permet de créer un « espace tampon » contre les vents et les courants les plus froids. De même, la saillie d’une toiture (partie du toit qui dépasse) qui s’avance et qui apporte de l’ombre du côté sud réduira quant à elle l’apport solaire sur les vitrages durant l’été. Ces petits détails sont à étudier par les architectes afin de trouver des solutions efficaces pour réduire au maximum les besoins de chauffer l’hiver et de refroidir un logement pendant l’été.

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Le respect du Bbio

Le Bbio ou Besoin bioclimatique figurait déjà dans la RT 2012. Il s’agit d’un coefficient qui représente l’efficacité énergétique du bâti. Ce coefficient révèle la bonne conception bioclimatique du bâtiment dès lors qu’il est inférieur au Bbiomax (Besoin Bioclimatique maximal) défini pour le projet.

Pour définir le Bbiomax, la formule suivante est utilisée :

Bbiomax = Bbiomaxmoyen × (Mbgéo + Mbalt + Mbsurf)

Avec :

  • Bbiomaxmoyen : la valeur moyenne du Bbiomax selon le type de construction ou la partie du bâtiment et par catégorie CE1/CE2 (CE1 : bâtiment qu’il n’est pas nécessaire de climatiser. CE2 : bâtiment devant être obligatoirement climatisé, comme les hôpitaux ou les bureaux situés dans des zones bruyantes) ;
  • Mbgéo : le coefficient de modulation de l’indice bioclimatique, en fonction de la localisation géographique (voir carte ci-dessous). Mcgéo est, lui, le coefficient de modulation de l’indice de consommation d’énergie primaire, en fonction de la localisation géographique (voir carte ci-dessous) ;
  • Mbalt (ou Mcalt) : coefficient de modulation selon l’altitude (voir illustration ci-dessous) ;
  • Mbsurf : pour les maisons individuelles ou mitoyennes, il s’agit du coefficient de modulation en fonction de la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment.
Bbiomax

Source : effinergie.org

Le Bbiomax varie donc d’une zone à l’autre, selon où se situe le bâtiment.

Bon à savoir

Le Bbio d’un bâtiment ne peut être défini au hasard. Son calcul doit impérativement être effectué par un bureau d’études qualifié (ou certifié). Le professionnel habilité doit avoir obtenu les qualifications OPQIBI 1331 et 1332 « Études Thermiques réglementaires », ainsi que la certification NF Études Thermiques. Le calcul doit être effectué au moment de l’établissement de la demande de permis de construire, par le constructeur ou un architecte.

L’introduction du coefficient Cep nr

Les évolutions de la RE 2020 ont été nombreuses au cours des dernières années. Cela a permis de peaufiner cette nouvelle réglementation afin de rendre les constructions nouvelles plus performantes. Juste avant son entrée en vigueur, la RE 2020 a fait place à un nouvel indicateur de performances, le Cep nr (Coefficient d’énergie primaire non renouvelable). Ce dernier fait état des consommations d’énergies non renouvelables du logement (électricité provenant du réseau Enedis, gaz naturel et autres produits pétroliers).

Avec cet indicateur, le recourt à des énergies d’origine renouvelable devient obligatoire pour pouvoir atteindre les performances exigées. Cela inclut les moyens de production utilisant l’énergie solaire et éolienne, mais aussi la biomasse (bois, pellets), les réseaux de chaleur et de froid ainsi que la géothermie.

RE 2020 et revente d’électricité solaire

La part d’électricité solaire revendue dans le cadre d’un contrat d’obligation d’achat solaire (OA) n’est pas prise en compte dans les énergies renouvelables servant à calculer le coefficient Cep nr. En effet, cette électricité étant exportée vers le réseau, elle ne sert pas à l’autoconsommation du bâtiment.

L’instauration du coefficient Ic énergie

Le coefficient Ic énergie (Indicateur carbone de la consommation d’énergie) sert à calculer l’impact sur le changement climatique des émissions de gaz à effet de serre causées par le bâtiment sur une période de 50 ans. Son seuil est fixé à 4 kg CO2eq /m²/an.

Ce coefficient indicateur a été mis en place pour encourager le recours aux sources d’énergie à faibles émissions de CO2. Il s’agit là de moyens décarbonés et donc propres (comme le solaire, l’éolien, etc.). Cela exclut définitivement le gaz naturel et les produits pétroliers. Le biométhane est en revanche autorisé.

Pour les futurs logements souhaitant s’équiper au gaz naturel pour le chauffage et la production d’eau chaude sanitaire, l’Ic énergie les rendra automatiquement non conformes à la RE 2020. Un autre moyen de chauffage doit donc être trouvé.

Une dérogation a toutefois été accordée à certaines habitations individuelles. En effet, le seuil de 4 kg CO2eq /m²/an laissant peu de chance aux chaudières à gaz, même les plus performantes, un plafond transitoire a été mis en place. Il est fixé à 7 kg CO2eq /m²/an et est accordé uniquement aux terrains ou lots ayant obtenu un permis d’aménager prévoyant une desserte de gaz avant le 1er janvier 2022. Par ailleurs, la demande de permis de construire doit être déposée avant le 31/12/2023. Au-delà, le seuil de 4 kg CO2eq /m²/an s’appliquera.

Comment respecter la RE 2020 ?

Pour se conformer à la RE 2020, tout projet de construction doit minimiser au maximum ses besoins en énergies (en particulier celles provenant des réseaux d’électricité et de gaz, si concerné). Le nouveau bâtiment est aussi dans l’obligation d’émettre un minimum de CO2. Plusieurs moyens permettent d’y arriver.

L’importance d’une isolation performante

L’isolation est un point majeur de la RT 2020. Pour qu’il consomme un minimum d’énergie, le bâtiment ne doit laisser apparaître aucune déperdition thermique. Cela est possible grâce à un système d’isolation performant :

Une isolation optimale permettra de respecter le seuil de température de confort exigé par la RE 2020. Il est compris entre 26 et 28 ° C la journée et 26 ° C la nuit lors des périodes de canicule.

Les fuites de chaleur ou de fraîcheur doivent donc être totalement éliminées pour se conformer à la RE 2020.

Un système de chauffage économique et écologique

Avec la RE 2020, 3 points essentiels et complémentaires permettent de chauffer le bâtiment :

  • un système de chauffage solaire passif : pour cela, la majeure partie de la chaleur en hiver est apportée par le rayonnement solaire sur les parois vitrées. Ces dernières doivent représenter un sixième de la surface totale du logement. Ainsi, les baies et fenêtres nécessitent d’être équipées de doubles vitrages dits « peu émissifs » (qui limitent les déperditions énergétiques) ;
  • un circuit d’air chaud permet de restituer la chaleur puisée dans les pièces exposées au soleil à travers le logement ;
  • un chauffage d’appoint issu d’une installation solaire active (chaudière solaire, etc.).

Il est également possible d’installer en complément un équipement de chauffage tel qu’un poêle à bois ou encore une chaudière électrogène (pour les logements situés dans les régions les plus froides).

L’utilisation de matériaux de construction écologiques

Les matériaux de construction sont eux aussi pris en compte par la réglementation environnementale de 2020. Désormais, les professionnels de la construction ont l’obligation d’utiliser des matériaux écologiques. Leur conception doit être respectueuse de l’environnement et garantir une haute performance énergétique.

Pour le bâti, les constructeurs peuvent utiliser :

  • la brique de terre cuite ;
  • la brique de terre crue (BTC) ;
  • le bois.

Le béton est donc éliminé (car non écologique et polluant) de la liste des matériaux de construction possible pour ériger des murs.

En ce qui concerne l’isolation, les matériaux écologiques retenus et jugés de grande performance énergétique sont :

  • le chanvre ;
  • le feutre de laine de mouton ;
  • la ouate de cellulose ;
  • la fibre de bois ;
  • le liège.

Quels équipements sont autorisés par la RE 2020 ?

Pour certains, la réglementation environnementale de 2020 peut être contraignante. Concrètement, quels moyens de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire ou encore d’électricité permettent de se conformer à cette nouvelle norme ? Voici un tableau qui liste les principaux équipements répondant aux exigences de la RE 2020 selon différents postes :

PosteÉquipements répondants à la RE 2020
Chauffage• Pompe à chaleur (PAC).
• Géothermie.
• Cheminée ou poêle à bois.
• Chauffage solaire.
• Chauffage thermodynamique (chauffe la maison et l’eau).
Production d’eau chaude sanitaire• Chauffe-eau solaire.
• Chauffage thermodynamique.
• PAC.
Production d’électricité• Panneaux solaires photovoltaïques.
• Panneaux aérovoltaïques (pour la production d’électricité et le chauffage du logement).
• Éolienne domestique.
Gestion de l’eau• Récupérateur d’eau de pluie.
• Adoucisseur d’eau.
Confort du logement• Isolation renforcée.
• VMC double flux.
• Grandes ouvertures vitrées.
• Puits canadien (pour le rafraîchissement et le renouvellement de l’air).

En sélectionnant un équipement de chaque catégorie, vous êtes sûr de vous conformer à la RE 2020.

Qui est concerné par la réglementation environnementale 2020 ?

La RE 2020 régit désormais toutes les constructions nouvelles. Ainsi, les permis de construire déposés en mairie après le 1er janvier 2022 doivent s’y conformer. Voyons quels locaux et quelles surfaces cela englobe.

Les personnes concernées par la RE 2020

Cette nouvelle réglementation concerne donc tout le monde :

  • les propriétaires souhaitant faire construire un bien (pour leur résidence principale, secondaire ou pour une mise en location) ;
  • les promoteurs immobiliers ;
  • les architectes ;
  • les constructeurs et les artisans ;
  • les collectivités territoriales ;
  • les bailleurs sociaux, etc.

Quels logements doivent appliquer la RE 2020 ?

Toutes les nouvelles constructions seront concernées, telles que :

  • les bâtiments à usage d’habitation ou mixte (usage d’habitation et professionnel dans le même logement) ;
  • les bâtiments d’enseignement public ou privé ;
  • les locaux professionnels ;
  • les bâtiments d’utilité publique (hôpitaux, commissariats, etc.).

Même si ce sont avant tout les professionnels de la construction qui ont la charge de se conformer à la RT 2020, les particuliers ont aussi leur rôle à jouer. En effet, c’est à chaque propriétaire de veiller à ce que son logement soit le plus écologique possible. Les innovations et les nouveaux moyens à disposition et à venir permettent de rendre les logements plus performants.

Quelle surface habitable est concernée par la RE 2020 ?

Depuis le 1er janvier 2023, les bâtiments de moins de 50 m² doivent désormais se conformer à la RE 2020. Jusque-là, la réglementation ne concernait que les habitations donc la surface habitable était supérieure à 50 m².

Cette modification a fait naître la SHAB (Surface habitable) qui est venue remplacer la Srt (Surface thermique) utilisée dans la RT 2012. Les 2e et 3e alinéas de l’article R. 111-2 du Code de la construction et de l’habitation donne une définition à la SHAB : « La surface habitable d’un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d’escaliers, gaines, embrasures de portes et de fenêtres ; le volume habitable correspond au total des surfaces habitables ainsi définies multipliées par les hauteurs sous plafond.
Il n’est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus à l’article R. 111-10, locaux communs et autres dépendances des logements, ni des parties de locaux d’une hauteur inférieure à 1,80 mètre ». Cela s’applique aux bâtiments d’habitation.

La véranda est-elle prise en compte dans le calcul de la SHAB ?

En ce qui concerne la RE 2020, les vérandas sont comprises dans le calcul de la SHAB, bien que la définition donnée par le code de la Construction stipule le contraire.

Extensions de logement et RE 2020

Vous agrandissez votre maison individuelle ? Depuis le 1er janvier, les extensions d’une surface inférieure à 100 m² sont soumises à la RE 2020. Une attestation RE 2020 sera donc à fournir en même temps que la demande de permis de construire.

Pour les logements collectifs, tout agrandissement de moins de 150 m² doit également se conformer à la RE 2020.

La RE 2020 et les constructions temporaires

L’entrée en vigueur de la RE 2020 pour les constructions temporaires a été décalée au 1er juillet 2023. La date a été fixée par le décret 2022-1516 datant du 3 décembre 2022.

Cela s’applique à « la construction temporaire de bâtiments d’habitation, de bureaux, ou d’enseignement primaire ou secondaire mentionnés à l’article R. * 421-5 du code de l’urbanisme et à celle de ces mêmes bâtiments implantés pour une durée n’excédant pas deux ans, ainsi qu’aux habitations légères de loisirs mentionnées au b de l’article R. * 421-2 du code de l’urbanisme. » (Source : décret n° 2022-1516 du 3 décembre 2022).

Ainsi, à compter du 1er juillet 2023, les constructions provisoires devront donc se conformer aux exigences de la réglementation environnementale en vigueur.

Comment se conformer à la RE 2020 ?

Matériaux de construction, configuration du logement, système de chauffage ou encore énergies renouvelables permettront de rendre les bâtiments plus écologiques.

RE 2020 : place aux énergies renouvelables

Les énergies renouvelables sont au cœur de la RE 2020. Leur principal avantage est de réduire considérablement la facture énergétique et l’impact écologique d’un logement.

Selon la région, de nombreuses ressources renouvelables sont à disposition, comme les énergies :

  • solaire ;
  • éolienne ;
  • hydraulique ;
  • géothermique ;
  • biomasse.

Cela permet de choisir parmi les différents systèmes disponibles, notamment pour le chauffage et la production d’eau chaude sanitaire. Il en existe de nombreux, comme :

  • des panneaux solaires thermiques ;
  • un poêle à bois ;
  • un chauffe-eau thermodynamique ;
  • un puits canadien ;
  • une éolienne domestique.

Le coût de la RT 2020

Sans surprise, le budget à prévoir pour une construction selon la RT 2020 est plus important que celui octroyé à un logement suivant la RT 2012. C’est d’ailleurs ce que dénoncent les professionnels du bâtiment qui jugent que construire en suivant la RE 2020 est plus coûteux par rapport à l’ancienne RT. Par ailleurs, le prix des matériaux ayant explosé, la filière émet de nombreuses inquiétudes concernant le développement du parc immobilier neuf.

Ainsi, le coût des matériaux et des installations de chauffage ou de production sanitaires pèse lourd sur le prix final de la maison. Toutefois, c’est avant tout un investissement pour le futur, avec des factures qui seront allégées et un moindre impact sur l’environnement.

Rendre un ancien logement plus performant

Réservée aux nouvelles constructions, car plus évidente à mettre en place, la RT 2020 peut toutefois inspirer les propriétaires de logements déjà construits qui désirent rendre leur bien plus performant. Plusieurs solutions sont possibles :

  • remplacement du système de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire ;
  • remplacement des vitrages et, si besoin, création de nouvelles surfaces vitrées ;
  • remplacement des isolants, avec la possibilité d’opter en plus pour une isolation des murs par l’extérieur.

Tous ces changements passent évidemment par des travaux, dont certains peuvent être couverts par des primes, des subventions ou des aides financières à la rénovation, telle que MaPrimeRénov’ de l’ANAH. L’État encourage fortement les propriétaires de logements énergivores à les rénover. Cela pourrait même devenir obligatoire dans les prochaines années.

Comment connaître la réglementation thermique de votre logement ?

Pour savoir quelles normes respecte votre habitation, vous avez la possibilité de faire réaliser une étude thermique par un professionnel. Vous serez ainsi informé des performances de votre bien et pourrez décider de le rendre encore plus écologique grâce à des travaux de rénovation.

Quels efforts faire en plus de la RE 2020 ?

Il n’est pas nécessaire d’avoir un logement respectant la RE 2020 pour chercher à réduire sa consommation d’énergie. Des mesures peuvent être prises dès aujourd’hui pour toutes les autres habitations.

Des gestes simples à adopter

Éclairages, appareils ménagers et gros électroménagers font grimper la consommation énergétique d’un logement. Pour réduire leur impact, et donc diminuer le nombre de kWh consommés par an, vous pouvez :

  • remplacer vos ampoules par des lampes LED ;
  • éteindre les éclairages (lampadaires, plafonniers, spots, etc.) dès que vous quittez une pièce ou si la pièce est assez éclairée par la lumière extérieure ;
  • ouvrir en grand les volets lorsqu’il fait jour, pour profiter au maximum de la lumière naturelle et retarder l’allumage de vos lampes ;
  • arrêter tous les appareils laissés en veille, en les débranchant ou en installant des coupe-veilles ;
  • baisser votre thermostat qui contrôle le chauffage d’au moins 1 °C (certains thermostats le font de manière automatique) ;
  • diminuer le temps passé sous la douche, etc.

Réduire le montant de vos factures d’énergie

Les gestes précédemment cités vous aideront à réduire votre consommation d’énergie et donc à faire baisser vos factures. Pour aller plus loin et réaliser encore plus d’économies, n’hésitez pas à utiliser notre comparateur d’offres d’électricité afin de choisir le meilleur tarif pour votre électricité. De même, notre outil mettant en concurrence les formules tarifaires de gaz vous présentera des propositions adaptées à vos besoins. Vous pouvez aussi faire appel à l’un des conseillers Choisir.com par téléphone afin d’être guidé dans vos démarches.

Objectifs, intérêts et moyens pour la mettre en place, vous savez désormais tout ce qu’il y a à savoir sur la RT 2020. Elle permet non seulement de bénéficier d’un grand confort thermique, mais aussi de réduire vos factures d’énergie et les émissions de CO2 de votre logement. Si vous ne prévoyez pas de faire construire une maison RE 2020, il est nécessaire de faire des efforts individuels pour améliorer les performances énergétiques de chaque logement.

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